Mentions légales

Bienvenue sur le site web de Pascale Barbaix SPRL. Chaque visiteur de ce site web est censé avoir pris connaissance des informations suivantes et de les avoir comprises et acceptées avant de visiter le site web.

Responsabilité
Pascale Barbaix SPRL apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site web. Aucune garantie explicite ou implicite, de quelque nature qu'elle soit, relative au site web ou à son contenu n'est néanmoins donnée. Plus particulièrement, Pascale Barbaix SPRL ne garantit pas que les informations contenues dans ce site web soient exactes, complètes, actuelles ou conviennent à une fin déterminée. Pascale Barbaix SPRL se réserve le droit de modifier les informations de ce site web à tout moment et sans avis préalable. De plus, Pascale Barbaix SPRL ne peut être tenue responsable des dommages qui résultent ou qui peuvent être liés à l'accès à ce site web ou à son utilisation, y compris tous dommages au niveau logiciel ou matériel du visiteur de ce site web, tels que des dommages logiciels ou matériels résultant d'infections par des virus suite à l'accès à ce site web ou à son utilisation. Il incombe à la responsabilité exclusive du visiteur de ce site web d'utiliser les logiciels de sécurité et antivirus appropriés.

Hyperliens
Ce site web peut contenir des hyperliens vers d'autres sites internet qui peuvent intéresser le visiteur. Pascale Barbaix SPRL n'émet aucune garantie et ne peut aucunement être tenue responsable du contenu, de l'exactitude ou du fonctionnement de ces autres sites web. Pascale Barbaix SPRL décline également toute responsabilité concernant toutes modifications futures à ces sites web.

Droit d'auteur, marques, noms commerciaux et logos
Les textes, la mise en page, les photos, les illustrations, les dessins, les présentations graphiques et les autres éléments de ce site ainsi que leur agencement sont protégés par le droit d'auteur. Les dénominations, logos et autres sigles utilisés dans ce site web appartiennent à Pascale Barbaix SPRL. Sauf accord préalable et écrit de Pascale Barbaix SPRL, il est interdit de reproduire ce site web et les éléments qui le constituent, de les adapter, modifier, traduire, distribuer, envoyer, publier, montrer, donner en licence ou de les exploiter de toute autre façon, sous toutes formes et utilisant tous moyens.

Informations relatives à la protection de la vie privée
Pascale Barbaix SPRL gère vos données à caractère personnel à des fins de gestion interne, tel le traitement efficace de vos demandes d'informations et les statistiques anonymes de ses activités. Si le traitement de votre demande le requiert, certaines données pourront être communiquées à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès et, le cas échéant, d'un droit de rectification à l'égard des données à caractère personnel vous concernant. De plus amples renseignements peuvent être obtenus auprès du registre public tenu par Pascale Barbaix SPRL.

Droit applicable et tribunal compétent
Tous les litiges relatifs ou résultant de ce site web et de son utilisation, et relatifs aux conditions susmentionnées, sont régis par le droit belge. En cas de litige par rapport à ce site web, son utilisation ou les conditions susmentionnées, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire d'Alost sont compétents.

 



Copyright ©2008, Pascale Barbaix SPRL. Tous droits réservés.   ::    Mentions légales   ::   Coordonnées de l'entreprise